Assainissement non collectif

Principe de l'assainissement non collectif

Longtemps considéré comme un mode d’assainissement peu satisfaisant voire dépassé, l’assainissement non collectif (ANC), dans sa conception moderne, constitue…

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Types de traitement

L'assainissement non collectif a beaucoup évolué au cours de ces dernières années sous l'impulsion de la réglementation. Quelles sont les types de traitement à…

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Fonctionnement des services

L’ assainissement non collectif est une solution technique de traitement des eaux usées indispensable en milieu rural. Pourquoi certaines parties d’une commune…

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Foire aux questions

Réponses aux questions les plus fréquentes en matière d'assainissement non collectif.

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L'Assainissement Non Collectif (ANC) fonctionne aussi selon le cycle collecte-traitement-évacuation des eaux usées, cependant il est effectué à une échelle individuelle, non raccordée au réseau public d'assainissement. Ce type de système concerne en général les maisons dispersées en zones rurales, trop éloignées du réseau communal pour y être raccordées.

Ces systèmes ne faisant pas, par définition, partis d’un système géré en commun par des organismes professionnels, il est important que leur mise en place et utilisation suivent certaines normes et prescriptions techniques s’assurant que le traitement soit efficace et que le système contribue à la protection du milieu naturel quant aux rejets qu’il produit. Les collectivités ayant sur leur territoire de tels systèmes doivent donc faire partie d’un SPANC (service public d’assainissement non collectif) qui permet un contrôle

Crédit photo : Exemple de travaux pour l’installation d’un système d’assainissement non collectif

L’assainissement non collectif peut être un choix pertinent et une alternative intéressante à l’assainissement collectif lorsque certaines contraintes géographiques ou financières se présentent. Certains systèmes modernes d’ANC permettent même un niveau de dépollution aussi efficace que l’assainissement collectif sur les paramètres polluants organiques et particulaires.

Le Département et ses services assistent activement les collectivités sur cette thématique, notamment dans la production et la mise en place de leur schéma de zonage d'assainissement obligatoire et qui distingue à la parcelle près, les zones devant relever de l'assainissement collectif de celles devant relever de l'assainissement non collectif.

Dans le cadre de son 3^ème Plan départemental de l’eau (2017-2021), les services de l’eau du Département ont élaboré une étude de priorisation de l’impact des rejets d’assainissement non collectif (cf. rubrique télécharger les rapports de l’observatoire de l’eau) dont l’objectif est de prioriser les opérations de réhabilitation des dispositifs d’assainissement individuel dans les années à venir. Cela est particulièrement nécessaire car les subventions en la matière vont devenir beaucoup plus sélectives dans le cadre du 11 ème programme d’intervention de l’Agence de l’eau Seine-Normandie (2019-2024) qui est, aux côtés du Département, le financeur publique principal des collectivités.

Vous trouverez dans les blocs en haut de page des informations complètes sur l’assainissement non collectif en Seine-et-Marne :

Quelles sont les caractéristiques des systèmes d’assainissement non collectif ?
Qu’en est-il du paysage de l’ANC sur la Seine-et-Marne ?
Comment fonctionnent les systèmes d’ANC ?
Comment sont-ils gérés et qui contacter pour la mise en place d’un tel système ?
Quel est le coût estimatif de l’utilisation de tels systèmes ?
Quelle est la réglementation relative à l’ANC ?
Quels sont les diverses prescriptions techniques ?
Quelles sont les obligations d’entretien ?